membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)

Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)

présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central

Section Semences de céréales

Vice-président

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)

Section Semences de céréales

Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)

membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

représentants des obtenteurs de variétés

receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Joseph (Réunion)

agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

président-directeur général de société ; 31 ans d'activités professionnelles

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation

Au grade de chevalier

membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées

Section Semences de céréales

Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)

présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres du comité central

Section Semences de céréales

Vice-président

membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

représentants des obtenteurs de variétés

membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées

Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)

Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)

présidents et vice-présidents des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres de son comité central les personnalités

Section Semences de céréales

Président

membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

représentants des obtenteurs de variétés

représentants des sélectionneurs, producteurs et utilisateurs des semences et plants du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées

Au titre du Syndicat des producteurs des semences sélectionnées (S.P.S.S.)